Déposée le 12 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) HM.CLAUSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HM.CLAUSE domicilié(e) rue Louis Saillant, Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383956.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HM.CLAUSE, Société Anonyme - rue Louis Saillant, Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France - SIREN 435480546
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 7 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207093 - Publication au BOPI 1996-10-07
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2006 n°2325235 - Publication au BOPI 2006-10-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Inscription le 2 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441890 - Publication au BOPI 2006-10-02
Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441889 - Publication au BOPI 2006-10-02
Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207094 - Publication au BOPI 1996-10-07
Inscription le 2 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441888 - Publication au BOPI 2006-10-02
Renouvellement sans limitation n°2078299 - Publication au BOPI 1996-51
Inscription le 27 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°691674 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-27
Inscription le 27 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°691676 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-27
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2016 n°2629055 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-29
Produits chimiques pour l'agriculture et l'horticulture, engrais artificiels et naturels. Graines, semences et plants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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